Mentions légales 

 

LVL
Parc d’Activités de Tournebride
4 rue Gutenberg
44118 LA CHEVROLIERE
Tél : 02 51 70 92 22  
Fax : 02 51 70 93 33  
lvl@lvl.fr

S.A.S. au capital de 101 000 Euros
Siret :
419 845 995 000 28
APE :
4666Z
N° TVA INTRACOM :
FR78419845995

Conception
et hébergement
La création graphique a été élaborée par LVL.
Ce site est hébergé sur les serveurs de Software-Domain dans ses locaux d'Orvault.
7 Rue Louis Blériot, 44700 Orvault
Tél :02 28 01 14 00
info@software-domain.com

Logiciel
Ce site a été réalisé avec Only-Online, solution de gestion de contenu (CMS) dont l'éditeur est également Software-Domain.

Confidentialité
Nous appliquons les obligations et les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (notamment par la loi du 6 août 2004) dite "informatique et libertés" et de ses décrets. Nous traitons ce type de données de façon loyale et licite et en respectant vos droits.
Les informations à caractère personnel nous permettent de mieux vous connaître et d’améliorer notre service. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez nous contacter sur lvl@lvl.fr ou à l'adresse suivante :
LVL
Parc d’activités de Tournebride
4, rue Gutenberg
44118 La Chevrolière

Vos données à caractère personnel ne seront pas communiquées, cédées ou, d’une autre façon, transférées à des tiers, sans que vous n’en soyez informé au préalable, et sans votre accord.
Nous nous engageons à conserver les données à caractère personnel que vous nous avez communiquées dans des conditions optimales de sécurité. Le temps de conservation de ces données est proportionnel aux finalités pour lesquelles vous nous les communiquez. Veuillez être informé que nous pouvons communiquer vos données à caractère personnel en considération d’une obligation légale ou d’une décision de justice.

Contenu
LVL s’efforce de mettre régulièrement à jour le contenu du site afin de délivrer à l’utilisateur des informations exactes et précises. Néanmoins, les informations publiées sur ce site n’ont pas de caractère contractuel et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de LVL.

Droits d'auteur et copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents en téléchargement et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de toute ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation express de Software-Domain et LVL.
Toute reproduction ou représentation de tout ou partie de ce site effectuée sans autorisation constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. La réutilisation non commerciale, et notamment pédagogique, est autorisée à la condition d'en faire la demande et de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.

Liens hypertextes pointant vers www.lvl.fr
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le site.




Mentions légales
Retour Accueil LVL